ACAD-MAE (1445 octets)

LA COOPERATION : DES METIERS

Etude de cas : l'établissement culturel
 

1 Place du Centre ou de l'Alliance au sein du dispositif français du poste

1.1 Rôle de l'Ambassade
1.2 Rôle du service culturel
1.3 Rôle du Centre culturel ou de l'Alliance
1.3.1 Statut juridique du Centre culturel
1.3.2 Statut juridique des associations de "droit local"
1.4 Rôle du Consulat
1.5 Les associations de Français de l'étranger

2 Fonctionnement d'un Centre culturel ou d'une Alliance

2.1 Les tutelles de décisions
2.1.1 Le Conseil d'Orientation
2.1.2 Le Conseil d'Administration (Alliances)
2.2 L'exécution du budget
2.2.1 La préparation budgétaire et / ou les fiches de programmation
2.2.2 Les virements de crédits et décisions budgétaires
2.2.3 Les instructions M 9-7 et le rôle de l'ordonnateur
2.2.4 La tenue des inventaires
2.2.5 Marchés publics ???
2.3 Le projet d'établissement
2.3.1 Le projet de développement culturel du poste
2.3.2 Le projet culturel d'établissement
2.3.4 La diversification des ressources
2.3.5 La coopération décentralisée

3 Manifestations culturelles

3.1 L'inventaire des lieux de spectacles   
3.2.1 Les contrats de locations
3.2.2 Les autorisations de spectacles
3.2.3 La fiscalité locale
3.2 Les conditions techniques de présentation d'un spectacle
3.2.1 La fiche technique
3.2.2 La sécurité
3.2.3 Assurance responsabilité civile chef d'entreprise
3.3 La programmation culturelle
3.4 Voyages des artistes
3.4.1 Les visas
3.4.2 Les compagnies aériennes
3.4.3 Les conventions ATAF et IAITA
3.4.4 Les excédents de bagages
3.4.5 Le frêt - le frêt accompagné
3.4.6 Les procédures de dédouanement et l'admission temporaire
3.4.7 Assurances rapatriement et hospitalisation
3.4.8 Les accueils et les départs
3.5 Le spectacle vivant
3.5.1 Le contrat d'achat
3.5.2 Le contrat de co-réalisation
3.5.3 Les droits d'auteur
3.5.4 La gestion des invitations
3.6 Les expositions
3.6.1 Le contrat de location
3.6.2 Le convoyage et l'assurance clou à clou
3.6.3 La sécurité

    4. Questions diverses

 

undercon.gif (286 octets) ACAD-MAE, 23 rue La Pérouse, Bureau 700, 75775 PARIS CEDEX 16,
tél. ++33 (0)1 43 17 81 47, fax ++33 (0)1 43 17 81 73.
Contact  : Annie DUBERNET.
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Dernière modification : mardi 29 juin 1999.